--- title: "" tags: [meeting] type: meeting univers: PRO projects: - "[[03_PROJETS/OCS]]" date: "[[01_JOURNAL/2026/2026-09-09]]" heure: "15h00/15h00" lieu: "visio" priority: 10 --- # Réunion avec Metz Métropole sur ## Participants - ## Objectifs ## Notes Nouvelle version du PLUI Marché Kermpa sur détection des changements à partir de la détection du changement. PLUi de la Métropole en juillet 2025. Grief = consommation foncière (bilan sur les 10 ans passé sur ) Service de l’Etat = fichiers fonciers. Metz s’inscrit sur la démarche de la Région sur l’OCS. Portail de l’Etat : mise à jour => divisé par 2 la consommation foncière sur 2 ans. 591 ha consommé sur 2011/2021 (11 ans) 300 ha selon les fichiers fonciers => Besoin d’expliquer la différence... Appel pour récupérer ce qui est récupérable. Nouvelles bases => besoin de fiabiliser les BDD. 2011/2019/2021 PLUi => fin 2027 - 2013 => 2017/2027 2017 = pas de millésime => à produire par CLS (vision au 1er janvier 2018) Moselle sur 2025. Planning de production => livraison juillet 2027 (8ème département sur 10). Voir si possible de gagner 1 ou 2 mois... Objectif = produire nouveau PLUi pour fin 2027 pour approbation en 2028. Idéalement = disposer des chiffres du foncier au 1er trimestre/semestre 2027. PLUi : le juge remis en cause la sincérité des chiffres. Il s’est arrêté à constater qu’il y a une différence forte enter les chiffres entre OCS Grand Est et plateforme du foncier. Ce que j'ai compris: * 1ère analyse en 2024 ou 2025 basée sur les données foncières : 1200 ha de consommation en 10 ans ! * Après un échange avec le SCOTAM => décision de “nettoyer la BBD”, notamment en supprimant une partie des infrastructures => Passage progressif à 800 puis 650 ha. * Objectif calculé pour le PLUi (50%) => ~325 ha. * Les échanges avec les services de l'Etat (DDT ? DREAL ?) ont finalement conduit Metz à utiliser la BD OCS Grand Est : 594 ha soit un objectif de ~300 ha pour le PLUi = cohérent et plus précis que les fichiers fonciers. * Mais... en juin ou juillet 2025 : mise à jour du portail du foncier (PLUi rédigé et en cours d'approbation) : on est passé à 300 ha de consommation sur 10 ans soit ~150 ha pour Metz selon les termes de la LCR ! A comparer à l’OCS Grand Est : 591 ha soit ~300ha = le double... * Au final, le juge n’étant pas technicien. Il ne regarde pas ce qui est vrai ou faut, il a simplement indiqué que les données utilisées poar Metz ne sont pas cohérentes avec le portail national et a donc remis en cause la sincérité de l'analyse. La vrai difficulté selon Metz, c'est qu'il est impossible à partir des fichiers fonciers de comprendre la différence avec l'OCS Grand Est et de l'expliciter. C'est du moins ce que j'ai compris... Voir avec Metz s'ils ont formalisé leur besoin, objectif, attentes... pour mieux comprendre les tenants et aboutissant de ce nouveau travail. En quoi, le travail de Kermap pourrait éviter l'écueil du précédent PLUi ? Ne risquent-ils pas de se retrouver dans la même situation si les chiffres issus des fichiers fonciers sont toujours incohérents avec l'OCS locale ? Analyse de Metz: * Les fichiers fonciers ne permettent pas de mesure une évolution de l’occupation du sol. Ils sont basés sur une approche fiscale. * La BDD de l’IGN est orientée artificialisation et non consommation des espaces => non utile ici. Nils : webinaire du CEREMA le 15/10/2026 A noter : SCOTAM est vieillissant. Besoin de prévoir une procédure de révision. Sans doute contacter prochainement la Région concernant l’OCS. A faire: * NBO : transmettre les CCTP de l’OCS à Metz * NBO : se renseigner sur la possibilité d’inverser l’ordre eproduction des départements TODO: Envisager réunion Metz, DGE et Kermap sur le sujet actuel ?